Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100/100 NEGRE 100/100 NEGRO
CASTRY JUSTE JOCELYN -
PINAUD LUCIEN
LOUREIRO RUI CARLOS
GONÇALVES MARIO -

Numéro de dépôt :
3113042
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
100/100 NEGRE 100/100 NEGRO de CASTRY JUSTE JOCELYN

Présentation de la marque 100/100 NEGRE 100/100 NEGRO

Déposée le 23 juillet 2001 par CASTRY JUSTE JOCELYN, PINAUD LUCIEN, LOUREIRO RUI CARLOS, GONÇALVES MARIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 100/100 NEGRE 100/100 NEGRO »

Les déposants sont CASTRY JUSTE JOCELYN -, domicilié(e) 13, Rue PUITS GAILLOT, 69001 LYON - France, PINAUD LUCIEN, domicilié(e) 1, Rue SANTOS DUMONT APPT 108 A, 69008 LYON - France, LOUREIRO RUI CARLOS, domicilié(e) 40, Rue TÊTE D'OR, 69006 LYON - France, GONÇALVES MARIO -, domicilié(e) 100 AVE JULES GUESDE, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CASTRY JUSTE JOCELYN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

CASTRY JUSTE JOCELYN a également déposé les autres marques suivantes : 100 % NEGRO , AM 2G


CASTRY JUSTE JOCELYN - - 13, Rue PUITS GAILLOT, 69001 LYON - France

PINAUD LUCIEN - 1, Rue SANTOS DUMONT APPT 108 A, 69008 LYON - France

LOUREIRO RUI CARLOS - 40, Rue TÊTE D'OR, 69006 LYON - France

GONÇALVES MARIO - - 100 AVE JULES GUESDE, 69200 VENISSIEUX - France


Mr CASTRY JUSTE JOCELYN - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371423 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

- Tissus à usage textile - Vêtements (habillements) - Stylisme (esthétique industrielle).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.